Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F.E.P.T. FRANCE-EURO-PROMOTION-TOURISME
Monsieur SUCHET Alain

Numéro de dépôt :
93467012
Date de dépôt :
30/04/1993
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
30/04/2003

Présentation de la marque F.E.P.T. FRANCE-EURO-PROMOTION-TOURISME

Déposée le 30 avril 1993 par monsieur SUCHET Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « F.E.P.T. FRANCE-EURO-PROMOTION-TOURISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est monsieur SUCHET Alain domicilié(e) "Les Graves", 82290 MEAUZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SUCHET Alain - France.

La marque F.E.P.T. FRANCE-EURO-PROMOTION-TOURISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467012.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F.E.P.T. FRANCE-EURO-PROMOTION-TOURISME est expirée depuis le 30 avril 2003.

SUCHET Alain a également déposé les autres marques suivantes : F.E.P.T FRANCE EURO PROMOTION TOURISME


Monsieur SUCHET Alain - "Les Graves", 82290 MEAUZAC - France


Monsieur SUCHET Alain - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Produits en matières plastiques mi-ouvrés (rideaux pare-soleil automobile) Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux, malles et valises; parapluies, parasols et cannes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes (drap de plage, drap de bain), vêtements (tee-shirts, sweet-shirts, chemises et chemisettes)

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.